Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STREET LINE
COTTET S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97663635
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque STREET LINE

Déposée le 13 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STREET LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTET domicilié(e) Les Buclets, 39400 MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 950 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque STREET LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STREET LINE est expirée depuis le 13 février 2007.

COTTET a également déposé les autres marques suivantes : DAYTONA , (Marque figurative) , INNOVATIVE DESIGN , S.M.A.S.H.


COTTET S.A. (société anonyme) - Les Buclets, 39400 MORBIER - France - SIREN 645950395


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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